De nouveaux accords de licence sur les technologies relatives à la COVID-19 dans le cadre de l’initiative menée par l’OMS

Le Groupement d’accès aux technologies contre la COVID-19 (C-TAP), un partenariat multipartite visant à faciliter le partage de la propriété intellectuelle, des connaissances et des innovations, a annoncé trois nouveaux accords de licence passés par l’intermédiaire du Medicines Patent Pool (MPP). Les accords portent sur les licences suivantes pour le transfert du savoir-faire, des matériaux et des données cliniques nécessaires dans différents pays :   

  • Medigen Vaccine Biologics Corp, premier fabricant privé, offre son brevet et son savoir-faire pour un vaccin contre la COVID-19 dont plus de trois millions de doses ont été administrées dans sept pays. C’est la première fois qu’un fabricant de vaccins utilise le modèle du C-TAP mis en place par l’OMS – une opération avantageuse pour toutes les parties : le fabricant, les bénéficiaires de la technologie et, surtout, les patients dans le besoin dans le monde entier. L’accord permettra l’octroi de licences de propriété intellectuelle facilitant le transfert de technologies et la formation du personnel.
  • Le Conseil supérieur espagnol de la recherche scientifique (CSIC) partage une deuxième licence pour un prototype de vaccin contre la COVID-19. L’accord comprend des visites d’usines et la formation requise, une assistance directe et des consultations régulières avec les fabricants bénéficiaires, y compris sur les questions de qualité et de réglementation.
  • L’Université du Chili partage sa technologie pour un test de diagnostic de la COVID-19 permettant la quantification des anticorps neutralisants.

Le C-TAP a été lancé en mai 2020 par l’OMS et le gouvernement du Costa Rica avec le soutien de 44 États Membres, du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), d’Unitaid, de l’ONUSIDA et de partenaires de mise en œuvre tels que le MPP. Il fonctionne selon les principes de l’Appel à la solidarité (en anglais) et a été conçu pour servir de plateforme aux laboratoires mettant au point des traitements, des produits de diagnostic, des vaccins et d’autres produits de santé contre la COVID-19 qui souhaitent partager la propriété intellectuelle, les connaissances et les données qu’il détiennent afin d’accélérer l’innovation technologique et d’accroître la capacité de production mondiale…

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Source: OMS

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